mentions légales

Déclaration de création de l’association le 10 juillet 2015 à la sous préfecture de Brest, modification du siège social vers Saint Raphaël à la sous préfecture de Draguignan. Pièces fournies: liste des dirigeants, procès verbal, statuts  Décision publiée au journal officiel le 25 juillet  2015 :

SIÈGE SOCIAL : 226 boulevard notre dame 83700 Saint Raphaël

TITRE de l’association : HV2 HANDIVOILE – HANDIVALIDE

N° création alloué : W291006803

déclaration à l’INSEE: SIREN n°813 321 940             SIRET : 813 321 940 00013

Déclaration du logo à l’INPI (dessins et modèles) numéro national : 152623

Assurance RC MAIF

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