Déclaration de création de l’association le 10 juillet 2015 à la sous préfecture de Brest, modification du siège social vers Saint Raphaël à la sous préfecture de Draguignan. Pièces fournies: liste des dirigeants, procès verbal, statuts Décision publiée au journal officiel le 25 juillet 2015 :
SIÈGE SOCIAL : 226 boulevard notre dame 83700 Saint Raphaël
TITRE de l’association : HV2 HANDIVOILE – HANDIVALIDE
N° création alloué : W291006803
déclaration à l’INSEE: SIREN n°813 321 940 SIRET : 813 321 940 00013
Déclaration du logo à l’INPI (dessins et modèles) numéro national : 152623
Assurance RC MAIF